Mention légale obligatoire
FRANCE: Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978
FRANCE: Loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique

Propriétaire du site web www.senegalpandi.com:
FRANCE P&I S.A.R.L.
Port de Gennevilliers
3, route Ouest du Mole n°1 - Bat. A10
92230 Gennevilliers - FRANCE
Telephone: +33(0)1.80.46.70.30
RCS Nanterre B 423 874 403
S.A.R.L. au capital de 11.000,00 Euros


Editeur du site web www.senegalpandi.com:

FRANCE P&I S.A.R.L.
Port de Gennevilliers
3, route Ouest du Mole n°1 - Bat. A10
92230 Gennevilliers - FRANCE
Telephone: +33(0)1.80.46.70.30
RCS Nanterre B 423 874 403
S.A.R.L. au capital de 11.000,00 Euros
Gérant: Jean François REBORA
Responsable de la Rédaction / Webmaster: Cédric GROS

Hébergeur du site web www.senegalpandi.com:
OVH SAS
SAS au capital de 500 k€ - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France


FRANCE: Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, tout utilisateur du portail dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données qui le concernent soumises à la loi.


Conditions générales d'utilisation
A l'exception des textes qui sont la propriété conjointe de FRANCE P&I et de SENEGAL P&I, tous les éléments de ce site Internet (notamment les graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété exclusive de FRANCE P&I, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de FRANCE P&I et SENEGAL P&I.
Les éléments appartenant à FRANCE P&I, et a fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte, sont la propriété exclusive de FRANCE P&I.
Les éléments appartenant à SENEGAL P&I sont la propriété exclusive de SENEGAL P&I.
La protection du site www.senegalpandi.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de FRANCE P&I.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les marques "FRANCE P&I" et "SENEGAL P&I" sont des marques déposées en France et en Afrique et sont la propriété exclusive de FRANCE P&I S.A.R.L.


Liens Externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Ni FRANCE P&I ni SENEGAL P&I ne peut exercer un quelconque contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, ni FRANCE P&I ni SENEGAL P&I ne sauraient être tenues responsables dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
 
- Webmaster -
- Credits -

© 2013 SENEGAL P&I - © 2013 senegalpandi.com - Tous droits et moyens / All rights reserved
SENEGAL P&I, une marque déposée FRANCE P&I en France et en Afrique